Mentions légales

MENTIONS LEGALES DU SITE INTERNET www.hotelsaintetiennecaen.com

Vous êtes actuellement connecté au site internet de l'hôtel Saint Etienne de Caen

L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisations.

Informations éditeur

Ce site est édité par :

SARL HOTEL SAINT ETIENNE CAEN, au capital de 5000 €, immatriculée au RCS de Caen - Siret 792 131 625 00024 - N° de TVA intracommunautaire : FR 35792131625
 
SIEGE SOCIAL
2 rue de l'Académie

14000 CAEN

Responsable de la publication du site : SARL HOTEL SAINT ETIENNE CAEN

Informations Réalisation Hébergement:

Ce site est réalisé et hébergé par:
Jimdo GmbH
Stresemannstr. 375
22761 Hamburg
Germany

team@jimdo.com
www.jimdo.com

Informations et libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi "Informatique et Libertés"), le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web www.hotelsaintetiennecaen.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL (récépissé n° 2064323).

L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont utilisés pour répondre à sa demande tels que décrit dans notre charte de confidentialité , et sont exclusivement destinées à l'Hôtel Saint Etienne, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Pour exercer ce droit d'accès, l’utilisateur doit écrire à :

Hôtel Saint Etienne 2 rue de l'Académie 14000 CAEN ou par mail à l’adresse contact@hotelsaintetiennecaen.com

Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Droits d'auteur / Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par la SARL Hôtel Saint Etienne Caen . Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque des dites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.

L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

- n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et non à des fins commerciales;
- ne pas modifier les informations contenues;
-  reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ("le copyright") de l'Hôtel Saint Etienne Caen
- Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de la SARL HOTEL SAINT ETIENNE CAEN et constituerait à ce titre une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
 

Crédit Photographiques

L'ensemble des photographies, icones, illustrations présentent sur ce site Internet sont la propriété exclusive de La SARL Hôtel Saint Etienne Caen. Toute reproduction partielle ou complète des ces visuels est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite.
 

Responsabilité 

L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. La SARL Hôtel Saint Etienne Caen ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations.

La SARL Hôtel Saint Etienne Caen se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site.

La SARL Hôtel Saint Etienne ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

La SARL Hôtel Saint Etienne met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la SARL Hôtel Saint Etienne Caen qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L'utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Lien hypertexte 

La création de liens hypertexte vers le site www.hotelsaintetiennecaen.com est soumise à l'accord préalable et écrit de la SARL Hôtel Saint Etienne Caen.

Messagerie 

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, vous pouvez envoyer un message à l'adresse contact@hotelsaintetiennecaen.com

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.